- organe d'adoption autorisée
- орган, ведающий усыновлением
Dictionnaire de droit français-russe.
organe d'adoption autorisée
Regardez d'autres dictionnaires:
Vente d'organe — La vente d organes consiste comme son nom l indique à vendre ses organes, par opposition au don d organe. Sommaire 1 Législations internationales 1.1 Europe 1.2 Asie 1.3 Afrique … Wikipédia en Français
EUROPE OCCIDENTALE - Institutions européennes — L’Europe a toujours été une terre d’élection pour l’action des organisations internationales. Elle a vu naître les premières d’entre elles au XIXe siècle et n’a cessé depuis lors d’en accueillir de nouvelles dans les domaines les plus divers:… … Encyclopédie Universelle
DROITS DE L’HOMME — Il n’est aujourd’hui aucune organisation politique qui ne se prévale de son souci de réaliser les droits de l’homme. Longtemps limitée par les cadres nationaux, cette préoccupation s’est affirmée sur le plan international lorsque, le 10 décembre… … Encyclopédie Universelle
Union civile — Une union civile est une forme d union légale destinée à encadrer la vie commune de deux personnes. Dans certains pays comme la France, le mariage civil est une forme d union civile, le mariage religieux n étant pas reconnu par l État. Plusieurs… … Wikipédia en Français
Union homosexuelle — Union civile Une union civile est une forme d union légale destinée à encadrer la vie commune de deux personnes. Dans certains pays comme la France, le mariage civil est une forme d union civile, le mariage religieux n étant pas reconnu par l… … Wikipédia en Français
Unions civiles — Union civile Une union civile est une forme d union légale destinée à encadrer la vie commune de deux personnes. Dans certains pays comme la France, le mariage civil est une forme d union civile, le mariage religieux n étant pas reconnu par l… … Wikipédia en Français
Côte d'Ivoire — République de Côte d Ivoire (fr) … Wikipédia en Français
Communauté européenne de défense — La Communauté européenne de défense (CED) était un projet de création d une armée européenne, avec des institutions supranationales, placées sous la supervision du commandant en chef de l OTAN, qui était lui même nommé par le président des États… … Wikipédia en Français
Histoire de la Formule 1 — L histoire de la Formule 1 trouve son origine dans les courses automobiles disputées en Europe dans les années 1920 et 1930. Elle commence réellement en 1946 avec l uniformisation des règles voulue par la Commission sportive internationale de la… … Wikipédia en Français
Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] … Wikipédia en Français
Referendum en France — Référendum en France France Cet article fait partie de la série sur la politique de la France, sous série sur la politique. Cinquième République … Wikipédia en Français
